ARTICLE 1 – PROPRIÉTÉ DU CONTENU
Le Site internet appartient à et est exploité par la SAS Le Spot Sablais Société par actions simplifiée domiciliée au 30 rue Elisa Delaroche 85180 Les Sables d’Olonne, dont le siret est le 941 975 096 00012. Vous pouvez joindre la société à contact@lespotsablais.fr
Tout le contenu qui y est présenté ou affiché y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, les graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations et les logiciels (ci-après le « contenu », appartient à Le Spot Sablais, ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de contenu et/ou utilise avec l’autorisation des titulaires.
Tous les éléments du site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation et le copyright, les droits moraux, les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle.
En dehors des dispositions explicitement autorisées sous ce contrat ou un autre contrat avec Le Spot Sablais, aucune partie ou élément du site ou de son contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen quelconque et le site, son contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les droits y afférant, resteront la propriété exclusive de Le Spot Sablais ou de ses donneurs de licences/autorisations.
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITE
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7/7, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, Le Spot Sablais ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Publication
Directeur publication : M. Nicolas Raclet
Le Spot Sablais
30 rue Elisa Deroche 85180 Les Sables d’Olonne
contact@lespotsablais.fr
Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Article 3 : Loi informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données vous concernant en adressant un courrier à : SAS Le Spot Sablais – Service Client – 30 rue Elisa Deroche 85180 Les Sables d’Olonne (joindre une copie de votre pièce d’identité).
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Article 4 : Les Cookies
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Article 5 : Les conditions générales de vente
Retrouvez toutes les conditions générales de ventes (CGV) Le Spot Sablais
Article 6 : Les conditions générales d’utilisation
Retrouvez toutes les conditions générales d’utilisation (CGU) Le Spot Sablais
